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PROPRIÉTÉ

Le Site est une œuvre composée de divers éléments intégrés et indissociables (textes, illustrations, photographies, images animées, vidéos, logiciels, y compris les codes HTML du site, etc.), dont la propriété intellectuelle appartient à LE PROPRIÉTAIRE, à l’exception des contenus concédés sous licence par des tiers.

LE PROPRIÉTAIRE et ses concédants de licence conservent à tout moment les droits de propriété intellectuelle sur le Site et sur chacun de ses éléments, pris individuellement, sur toutes les copies réalisées, quel que soit le support. Seuls les droits d’usage expressément accordés sont concédés. Tout droit non expressément cédé est réservé.

En outre, LE PROPRIÉTAIRE est responsable de la sélection, de la conception de la structure et de l’organisation des contenus du Site, ainsi que de l’initiative et des investissements substantiels réalisés pour son obtention, sa numérisation et sa présentation. Il bénéficie à ce titre de la protection prévue à l’article 12 et au Titre VIII du Livre II de la Loi espagnole sur la Propriété Intellectuelle, le Site étant considéré comme une base de données.

LE PROPRIÉTAIRE est également l’unique titulaire du design et de l’identité graphique du Site, se réservant le droit d’exercer les actions légales correspondantes contre toute imitation ou utilisation déloyale.

**CONTENUS DU SITE ET TÉLÉCHARGEMENTS

UTILISATIONS AUTORISÉES ET INTERDITES**

Utilisations autorisées

  • La navigation sur le Site, c’est-à-dire l’accès et la visualisation sur un appareil, incluant toute reproduction temporaire ou accessoire, à condition qu’elle ne soit pas volontaire et qu’elle fasse partie intégrante du processus technologique de transmission.

  • L’accès à certaines sections du Site peut nécessiter une inscription préalable.

  • Bénéficier, après inscription, des services et avantages offerts par LE PROPRIÉTAIRE via le Site, selon les conditions expressément indiquées.

Utilisations strictement interdites

  • Toute opération concernant le Site, ses contenus, les produits téléchargeables et leurs copies contraire à la loi, aux bonnes mœurs ou à la bonne foi.

  • Toute utilisation en dehors du cadre personnel et privé, notamment à des fins commerciales ou professionnelles, y compris l’envoi de publicité ou la collecte et le traitement de données de tiers.

  • Toute extraction, communication publique et/ou transmission, totale ou partielle, par quelque moyen que ce soit, en dehors de l’usage privé autorisé, notamment l’intégration dans d’autres œuvres, sites web, collections ou bases de données.
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  • La suppression, dissimulation ou altération des mentions relatives aux droits de propriété intellectuelle ou industrielle du Site ou des produits fournis.

  • Toute activité expressément interdite dans d’autres sections des présentes Conditions, ou toute action pouvant nuire au bon fonctionnement du Site, à d’autres utilisateurs ou à des tiers.

LIENS VERS LE SITE

La création de liens ou d’hyperliens vers le Site est autorisée, à condition qu’ils ne portent pas atteinte à l’image ou à la marque de LE PROPRIÉTAIRE, du Site ou des personnes et produits qui y sont mentionnés.
Toute technique susceptible de créer une confusion quant à l’identité ou à la propriété des contenus (telle que le framing) est strictement interdite.

Il est interdit d’établir des liens depuis des sites dont les contenus promeuvent ou font l’apologie, directe ou indirecte, de la violence, de la discrimination, de la pornographie ou d’activités illégales, ainsi que des liens à des fins commerciales.

L’utilisation d’éléments extraits du Site pour la création de liens est interdite sans l’accord préalable et exprès de LE PROPRIÉTAIRE.

L’existence de liens vers le Site depuis des sites tiers n’implique aucune relation, approbation, parrainage ou recommandation de la part de LE PROPRIÉTAIRE, qui décline toute responsabilité quant à leur contenu et leur légalité.

CONTENUS ET COMPORTEMENT DE L’UTILISATEUR

En tant qu’utilisateur ou client du Site, vous vous engagez à utiliser les contenus et services de manière appropriée et à ne pas les employer pour :

  • Exercer des activités illicites, illégales ou contraires à la bonne foi et à l’ordre public.

  • Diffuser des contenus racistes, xénophobes, pornographiques, faisant l’apologie du terrorisme ou portant atteinte aux droits humains.

  • Endommager les systèmes physiques ou logiques de LE PROPRIÉTAIRE, de ses fournisseurs ou de tiers, ou introduire des virus informatiques ou tout autre système nuisible.

  • Diffuser des contenus portant atteinte à l’image ou à la réputation de LE PROPRIÉTAIRE ou de tiers.

  • Porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle, industrielle, au droit à l’image, à l’honneur ou à tout autre droit appartenant à LE PROPRIÉTAIRE ou à des tiers.

LE PROPRIÉTAIRE se réserve le droit de décider de la publication ou non des collaborations et messages, et peut les retirer à tout moment.

Toute violation des présentes Conditions, et notamment de la présente clause, autorise LE PROPRIÉTAIRE à résilier immédiatement l’accès de l’utilisateur ou abonné.

MODES DE PAIEMENT

Les moyens de paiement acceptés sur la boutique en ligne sont :

  • Carte bancaire

  • Virement bancaire

  • PayPal

  • Autres

MODES DE LIVRAISON

Les modes de livraison disponibles sont :

  • Service express

  • Livraison gratuite

  • Point relais

DÉLAIS DE LIVRAISON

  • Péninsule espagnole : 24 à 72 heures (du lundi au vendredi, hors jours fériés)

  • Europe : 3 à 10 jours (du lundi au vendredi, hors jours fériés)

DROIT DE RÉTRACTATION

Conformément à l’article 103 de la Loi Générale pour la Défense des Consommateurs et des Utilisateurs, le droit de rétractation est exclu dans les cas suivants :

  • Service déjà commencé et entièrement exécuté.

  • Produits scellés non aptes au retour pour des raisons d’hygiène, une fois descellés après livraison.

FORMULAIRE DE RÉTRACTATION

(À compléter et envoyer uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat ou du service souscrit.)

À l’attention de (indiquer le nom de l’entreprise, l’adresse complète et, le cas échéant, le numéro de téléphone, fax et email) :
Par la présente, je/nous vous informe(ons)() de ma/notre() rétractation du contrat de vente du bien/prestation de service suivant().
Commandé(e)/demandé(e) le ().
Nom et adresse du consommateur ou des consommateurs.
Date et signature du consommateur ou des consommateurs.

POLITIQUE D’ÉCHANGE

Pour demander un échange, le client doit contacter le service client dans un délai de 15 jours calendaires à compter de la réception de la commande.

Les envois en port dû ne seront en aucun cas acceptés.

Si le produit échangé a un prix supérieur, le client devra régler la différence.
Si le nouveau produit est d’un montant inférieur, la différence ne sera pas remboursée en espèces mais sous forme de bon d’achat utilisable lors d’une prochaine commande.

Toute demande de retour ou d’échange doit être effectuée via le service client.
Le client devra indiquer son numéro de commande et suivre les instructions fournies. Aucun retour ou échange non préalablement communiqué ne sera accepté.

ANNULATIONS

Le client peut annuler sa commande tant qu’elle n’a pas quitté nos entrepôts, en contactant LE PROPRIÉTAIRE par email à contacto@roundtripshop.com ou via le service client, en indiquant ses coordonnées et le numéro de commande.

En cas d’annulation, les montants versés seront remboursés via le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande.

SERVICE CLIENT

Le client peut annuler sa commande sans frais et sans justification en contactant le service client dès que possible au 947 042 371 ou par email à contacto@roundtripshop.com.
Horaires : 10h30–14h00 / 17h30–20h30.

Si la commande a déjà été expédiée, le remboursement sera effectué après réception du colis retourné, déduction faite des frais de livraison et de retour.

PROTECTION DES DONNÉES

Les données personnelles fournies seront traitées conformément à la Politique de Confidentialité. L’utilisation du Site implique le consentement au traitement de ces données, lesquelles sont déclarées exactes et conformes à la réalité.

MODIFICATIONS

LE PROPRIÉTAIRE se réserve le droit de modifier sans préavis les contenus, services et leur présentation sur le Site.

Bien que LE PROPRIÉTAIRE s’efforce de maintenir les informations à jour et exactes, aucune garantie n’est donnée quant à leur précision ou à l’obtention de résultats spécifiques. L’utilisation du Site relève de la seule responsabilité de l’utilisateur.

ACTIONS LÉGALES

LE PROPRIÉTAIRE engagera toutes les actions civiles et pénales nécessaires en cas de non-respect des présentes Conditions ou d’utilisation abusive du Site et de ses contenus.

RÉSOLUTION EXTRAJUDICIAIRE DES LITIGES

Conformément à l’article 14 du Règlement (UE) n° 524/2013, un lien vers la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges est fourni :
https://ec.europa.eu/consumers/odr/main/index.cfm

DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION

Les présentes Conditions sont régies par le droit espagnol.
Tout litige sera soumis aux tribunaux du domicile du consommateur ou du client.

REV : 20.3009